Déposée le 26 octobre 2005 par PAYSAN ERIC et FOURN Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « code 67 SEX SEVEN »
Les déposants sont PAYSAN ERIC domicilié(e) 18, avenue MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et FOURN Véronique domicilié(e) 10, Rue CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYSAN ERIC domicilié(e) 18, avenue MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque code 67 SEX SEVEN est expirée depuis le 26 octobre 2015.
PAYSAN ERIC - 18, avenue MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
FOURN Véronique - 10, Rue CONDORCET,75009 PARIS - 75009 - France
PAYSAN ERIC - 18, avenue MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
– cuir et imitation du cuir. Parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes – sac d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers. Colliers et habits pour animaux. – vêtements, chaussures, chapellerie chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir – ceintures – fourrures – gants – foulards – cravattes – bonneterie – chaussettes chaussons – chaussures de plage de ski, de sport – sous vêtements. – jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matieres synthetiques – jeux de cartes ou de tables – balles ou ballons de jeux – planches à voile ou pour le surf.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "code 67 SEX SEVEN"
